Introduction
Le Volley-Ball Muret Club est une structure sportive bien établie, ancrée dans le paysage associatif français depuis sa création. Cet article vise à dresser un portrait complet de ce club, en s'appuyant sur les données officielles disponibles et en explorant les différentes facettes de son activité.
Informations Générales et Inscription
Le Volley-Ball Muret Club est officiellement enregistré auprès de plusieurs référentiels publics, garantissant ainsi sa transparence et sa conformité administrative. Plus précisément :
- Base Sirene (Insee): Le club est inscrit à la base Sirene depuis le 7 août 1995, avec une mise à jour récente effectuée le 5 septembre 2025. Cette inscription atteste de l'existence légale de l'association et de son identification par l'Insee (Institut National de la Statistique et des Études Économiques).
- Répertoire National des Associations (RNA): L'inscription au RNA, géré par le Ministère de l'Intérieur, confirme le statut d'association du Volley-Ball Muret Club.
- Annonce de création au JOAFE: L'annonce de la création du club a été publiée au Journal Officiel des Associations et Fondations d'Entreprise (JOAFE), officialisant ainsi sa création.
Ces inscriptions multiples témoignent de la volonté du club de se conformer aux exigences légales et administratives, assurant ainsi sa crédibilité auprès de ses membres et partenaires.
Identification et Caractéristiques
Plusieurs identifiants permettent de caractériser précisément le Volley-Ball Muret Club :
- SIREN: Le numéro SIREN (Système d'Identification du Répertoire des Entreprises) est un identifiant unique attribué à chaque entreprise ou association lors de son inscription au répertoire Sirene.
- SIRET du siège social: Le numéro SIRET (Système d'Identification du Répertoire des Établissements) identifie géographiquement le siège social du club. Chaque établissement d'une même entité possède un numéro SIRET distinct.
- N° TVA Intracommunautaire: Ce numéro est utilisé pour les opérations commerciales intracommunautaires.
- N° EORI: Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
En complément de ces identifiants, d'autres informations permettent de mieux cerner l'activité du club :
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- Activité principale (NAF/APE): Le code NAF/APE (Nomenclature d'Activités Française / Activité Principale Exercée) permet de classer l'activité principale du club selon la nomenclature officielle.
- Adresse postale: L'adresse postale du club permet de le localiser géographiquement.
- Forme juridique: La forme juridique précise le statut juridique de l'association (association loi 1901, etc.).
- Effectif salarié: Le club est identifié comme une unité non employeuse, ce qui signifie qu'il ne comptait aucun salarié au cours de l'année de référence et qu'il n'avait pas d'effectif au 31 décembre de cette même année.
- Taille de la structure: La taille de la structure est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
- Date de création: La date de création du club est le 07/08/1995.
- Convention(s) collective(s): Aucune convention collective n'est renseignée pour le club.
- Qualités, labels et certificats: Le club est identifié comme appartenant au champ de l'Économie Sociale et Solidaire (ESS).
Économie Sociale et Solidaire
L'appartenance du Volley-Ball Muret Club à l'Économie Sociale et Solidaire (ESS) est une caractéristique importante. L'ESS regroupe des entreprises et des organisations qui placent l'humain et l'utilité sociale au cœur de leur activité. Les principes fondamentaux de l'ESS sont notamment :
- La primauté de l'humain sur le capital
- La gestion démocratique et participative
- La lucrativité limitée
- La solidarité et la responsabilité sociale
En tant qu'acteur de l'ESS, le Volley-Ball Muret Club s'inscrit dans une démarche de développement local et de promotion des valeurs du sport pour tous.
Établissements
Le Volley-Ball Muret Club possède trois établissements, dont un est actuellement en activité. Pour chaque établissement, les informations suivantes sont disponibles :
- SIRET: Numéro SIRET de l'établissement.
- Clef NIC: Numéro Interne de Classement, permettant d'identifier chaque établissement au sein d'une même entreprise ou association.
- Activité principale de l’association (NAF/APE): Code NAF/APE de l'activité principale de l'association.
- Activité principale de l’établissement (NAF/APE): Code NAF/APE de l'activité principale de l'établissement.
- Code NAF/APE de l’établissement: Code NAF/APE spécifique à l'établissement.
- Forme juridique: Forme juridique de l'établissement.
- Tranche d’effectif salarié: Tranche d'effectif salarié de l'établissement.
- Date de création de l’association: Date de création de l'association (identique pour tous les établissements).
- Date de création de l’établissement: Date de création spécifique de l'établissement.
- Convention collective de l’établissement: Convention collective applicable à l'établissement (non renseignée).
Un avis de situation Insee est disponible pour chaque établissement, permettant de vérifier les informations et de disposer d'un justificatif d'existence.
Sources d'Information
Les informations présentées dans cet article proviennent de sources officielles et reconnues :
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- INSEE (Institut National de la Statistique et des Études Économiques): L'Insee est la principale source de données statistiques en France.
- VIES (VAT Information Exchange System): Le VIES est un système européen d'échange d'informations sur la TVA.
- Direction Générale des Douanes: La Direction Générale des Douanes fournit des informations sur les opérations douanières.
- DILA (Direction de l’Information Légale et Administrative): La DILA est responsable de la publication des textes législatifs et réglementaires.
La consultation de ces sources permet de garantir la fiabilité et l'exactitude des informations présentées.
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