Cet article vise à fournir des informations détaillées sur le club de handball de Mesnil en Thelle, en s'appuyant sur les données publiques disponibles, notamment celles de l'INSEE et d'autres sources officielles.
Informations Générales et Inscription
Toutes les structures référencées, y compris le club de handball de Mesnil en Thelle, sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics tels que la base Sirene, le RNE (Répertoire National des Entreprises et des Établissements) et le RNA (Répertoire National des Associations). L'inscription à ces bases de données garantit la transparence et la traçabilité des organisations.
Le club est inscrit dans la base Sirene tenue par l’Insee depuis le 12 février 1954. Cette inscription témoigne de son existence légale et de son ancienneté. La dernière mise à jour de ces informations a été effectuée le 22 mars 2024.
Identifiants et Numéros Officiels
Chaque structure enregistrée possède des identifiants uniques qui facilitent son identification et son suivi administratif. Parmi ces identifiants, on retrouve :
- SIREN (Système d'Identification du Répertoire des Entreprises) : Ce numéro identifie l'entreprise ou l'association au niveau national.
- SIRET (Système d'Identification du Répertoire des Établissements) : Ce numéro identifie chaque établissement de l'entreprise ou de l'association. Le SIRET du siège social est particulièrement important.
- N° TVA Intracommunautaire : Ce numéro est utilisé pour les transactions commerciales au sein de l'Union Européenne.
- N° EORI (Economic Operator Registration and Identification) : Cet identifiant unique communautaire permet d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
Activité et Caractéristiques Structurelles
L'activité principale de l'association est répertoriée selon la nomenclature NAF/APE (Nomenclature d'Activités Française / Activité Principale Exercée). Le code NAF/APE permet de classer l'activité économique de l'entreprise ou de l'association.
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L'adresse postale de l'association est également une information essentielle pour la contacter.
La forme juridique du club est celle d'une association.
L'effectif salarié est une donnée importante pour comprendre la taille de la structure. Selon les informations disponibles, le club est une unité non employeuse, ce qui signifie qu'il n'a pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31 décembre.
La taille de la structure est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. Cependant, cette information n'est pas renseignée pour le club de handball de Mesnil en Thelle.
La date de création de l'association et de l'établissement sont des informations importantes pour connaître l'histoire de la structure.
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Les conventions collectives applicables ne sont pas renseignées dans les données disponibles.
Économie Sociale et Solidaire (ESS)
Le club de handball de Mesnil en Thelle appartient au champ de l’Économie Sociale et Solidaire (ESS). Cette appartenance souligne son engagement envers des valeurs sociales et solidaires, telles que la non-lucrativité, la gouvernance démocratique et la contribution au développement local.
Informations sur l'Établissement
Le club de handball de Mesnil en Thelle possède 1 établissement, qui est en activité. Pour cet établissement, on dispose des informations suivantes :
- SIRET et Clef NIC : Identifiant unique de l'établissement.
- Activité principale de l’établissement (NAF/APE) : Code NAF/APE spécifique à l'établissement.
- Forme juridique : Association.
- Tranche d’effectif salarié : Non renseignée.
- Date de création de l’établissement : Non renseignée.
- Convention collective de l’établissement : Non renseignée.
Un avis de situation Insee de cet établissement est disponible en téléchargement, permettant de vérifier et de compléter les informations disponibles.
Sources d'Information
Les informations présentées dans cet article proviennent de sources officielles telles que :
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- INSEE (Institut National de la Statistique et des Études Économiques) : L'INSEE est la principale source de données statistiques sur les entreprises et les associations en France.
- VIES (VAT Information Exchange System) : Ce système permet de vérifier la validité des numéros de TVA intracommunautaires.
- Direction Générale des Douanes : Cette administration fournit des informations sur les numéros EORI.
- DILA (Direction de l’Information Légale et Administrative) : La DILA est responsable de la publication des textes législatifs et réglementaires.
La mise à jour des informations est régulière, avec une date de mise à jour récente au 20 novembre 2025 pour certaines données.