Introduction
Le club de handball de La Fare Les Oliviers est une association sportive dont l'existence est officiellement reconnue par les organismes publics français. Cet article vise à fournir une vue d'ensemble de cette structure, en s'appuyant sur les données disponibles auprès de l'INSEE et d'autres sources officielles.
Informations Générales et Inscription
Toutes les structures référencées, y compris le club de handball de La Fare Les Oliviers, sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics, notamment la base Sirene, le RNE (Répertoire National des Entreprises) et le RNA (Répertoire National des Associations). L'inscription à ces référentiels garantit une transparence et une traçabilité des activités de l'association.
Le club est inscrit dans la base Sirene tenue par l’Insee depuis le 13/01/1997. Cette inscription atteste de son existence légale et permet son identification par un numéro SIREN et SIRET. La dernière mise à jour de ses informations dans la base Sirene date du 22/03/2024.
Identification et Caractéristiques
Dénomination, SIREN et SIRET
L'avis de situation fournit des informations essentielles telles que la dénomination du club, son numéro SIREN (Système d'Identification du Répertoire des Entreprises) et son numéro SIRET (Système d'Identification du Répertoire des Etablissements). Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué à chaque entreprise ou association lors de son inscription au répertoire Sirene. Le SIRET, quant à lui, est un identifiant à 14 chiffres qui identifie chaque établissement d'une même entreprise ou association.
Numéro de TVA Intracommunautaire et Numéro EORI
Le club possède potentiellement un numéro de TVA Intracommunautaire, nécessaire pour les opérations commerciales avec d'autres pays de l'Union Européenne. Il peut également avoir un numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification), un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières, notamment pour les activités d'import-export.
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Activité Principale (NAF/APE) et Adresse Postale
L'activité principale du club est définie par un code NAF/APE (Nomenclature d'Activités Française / Activité Principale Exercée). Ce code permet de classer l'activité du club selon la nomenclature officielle. L'adresse postale permet de localiser le siège social de l'association.
Forme Juridique, Effectif Salarié et Taille de la Structure
La forme juridique du club précise son statut légal (association loi 1901, etc.). Selon les données disponibles, l'unité est non employeuse, ce qui signifie qu'elle n'avait pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12 (année de référence non renseignée). La taille de la structure n’est pas renseignée. La taille de l’entreprise est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de Création et Convention(s) Collective(s)
La date de création du club est une information importante pour connaître son ancienneté. Aucune convention collective n'est renseignée pour le club.
Qualités, Labels et Certificats : ESS - Économie Sociale et Solidaire
Le club appartient au champ de l’Économie Sociale et Solidaire (ESS). L'ESS regroupe les entreprises et organisations qui cherchent à concilier activité économique et utilité sociale, en privilégiant la coopération, la solidarité et la démocratie.
Informations sur l'Établissement
Adresse et SIRET de l'Établissement
L'adresse et le SIRET de l'établissement permettent d'identifier précisément le lieu d'exercice de l'activité du club.
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Activité Principale de l’Association (NAF/APE) et de l'Établissement
L'activité principale de l'association et de l'établissement est définie par un code NAF/APE, qui peut être identique ou différent selon l'organisation interne du club.
Forme Juridique et Tranche d'Effectif Salarié
La forme juridique de l'établissement précise son statut légal, et la tranche d'effectif salarié indique le nombre de personnes employées par le club.
Date de Création de l'Association et de l'Établissement
Les dates de création de l'association et de l'établissement peuvent être différentes, notamment si l'établissement a été créé après l'association.
Convention Collective de l'Établissement
Aucune convention collective n'est renseignée pour l'établissement.
Justificatif(s) d'Existence
Un avis de situation Insee de cet établissement est disponible en téléchargement, permettant de vérifier les informations relatives au club.
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Structure et Activité
Selon les informations disponibles, le club de handball de La Fare Les Oliviers possède un seul établissement en activité. Cela suggère une structure simple et centralisée.
Sources d'Information
Les informations présentées dans cet article proviennent de sources officielles telles que :
- INSEE (Institut National de la Statistique et des Études Économiques) : Principal producteur de statistiques en France.
- VIES (VAT Information Exchange System) : Système d'échange d'informations sur la TVA au sein de l'Union Européenne.
- Douanes (Direction Générale des Douanes) : Administration responsable de la gestion des douanes en France.
- DILA (Direction de l’Information Légale et Administrative) : Service du Premier ministre chargé de la diffusion de l'information juridique et administrative.
Mise à Jour des Informations
Il est important de noter que les informations relatives au club de handball de La Fare Les Oliviers sont susceptibles d'évoluer. La dernière mise à jour des données date du 22/11/2025. Il est donc recommandé de consulter régulièrement les sources officielles pour obtenir les informations les plus récentes.