Introduction
Le Handball Club Donatien est une association sportive inscrite dans le paysage de l'Économie Sociale et Solidaire (ESS). Cet article vise à explorer son histoire, sa structure, et son inscription dans les différents référentiels administratifs. Nous allons analyser les données disponibles pour offrir une vue d'ensemble de cette organisation.
Inscription et Identification
Le Handball Club Donatien est officiellement inscrit dans plusieurs bases de données publiques, garantissant ainsi sa transparence et sa conformité administrative.
Inscription à la base Sirene (Insee)
La structure est enregistrée dans la base Sirene tenue par l’Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee) depuis le 22 avril 2001. Cette inscription assure une identification formelle de l'association auprès des services de l'État. La dernière mise à jour de ces informations date du 27 septembre 2024.
Inscription au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Le Handball Club Donatien est également inscrit au Répertoire National des Associations (RNA), géré par le Ministère de l’Intérieur. Cette inscription est essentielle pour la reconnaissance de l'association en tant qu'entité juridique. Une annonce de création a été publiée au Journal Officiel des Associations et Fondations d'Entreprise (JOAFE).
Numéros d'Identification
L'association possède différents numéros d'identification, cruciaux pour ses opérations administratives et financières :
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- SIREN: (Non spécifié dans les données fournies)
- SIRET du siège social: (Non spécifié dans les données fournies)
- N° TVA Intracommunautaire: (Non spécifié dans les données fournies)
- N° EORI: Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. Cela suggère que le club pourrait potentiellement être impliqué dans des opérations nécessitant des échanges avec les autorités douanières, bien que cela reste à confirmer.
Activités et Structure
Activité Principale (NAF/APE)
Le code NAF/APE, qui détermine l'activité principale de l'association, n'est pas explicitement mentionné dans les données fournies. Cette information serait essentielle pour comprendre le positionnement du club dans le secteur sportif.
Adresse Postale
L'adresse postale du Handball Club Donatien n'est pas précisée dans les données fournies.
Forme Juridique
La forme juridique de l'association n'est pas non plus mentionnée.
Effectif Salarié
En 2023, l'association employait 1 ou 2 salariés. Cela donne une indication de la taille modeste de la structure. La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de Création
La date de création de l'association n'est pas fournie directement, mais on sait que l'inscription à la base Sirene date du 22 avril 2001. Cela suggère que l'association existe depuis au moins cette date.
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Convention(s) Collective(s)
Le Handball Club Donatien est régi par la Convention Collective Nationale du Sport (IDCC 2511). Cette convention cadre les relations de travail et les droits des employés du secteur sportif.
Qualités, Labels et Certificats
L'association appartient au champ de l'Économie Sociale et Solidaire (ESS). Cette appartenance indique un engagement envers des valeurs sociales et environnementales, au-delà de la simple recherche de profit.
Établissements
La structure possède 3 établissements, dont un est en activité. Les informations spécifiques sur ces établissements, telles que leur SIRET, leur activité principale (NAF/APE), leur forme juridique, leur tranche d’effectif salarié, et leurs dates de création et de fermeture, ne sont pas détaillées ici.
Sources d'Information
Les informations présentées proviennent de plusieurs sources officielles :
- Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
- VAT Information Exchange System (VIES).
- Direction Générale des Douanes.
- Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
- Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Le Dauphiné Libéré
Il est mentionné que Le Dauphiné Libéré, en tant que responsable de traitement, recueille des informations via un formulaire pour la création et la gestion de comptes, abonnements, et autres services. Cela suggère un partenariat ou une interaction entre le Handball Club Donatien et ce média régional. Les données collectées peuvent également être utilisées pour l’envoi de newsletters et/ou d’offres promotionnelles par Le Dauphiné Libéré, les sociétés qui lui sont affiliées et/ou ses partenaires commerciaux, sous réserve du consentement de l'utilisateur.
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Analyse Détaillée des Données
Implications de l'Inscription Sirene et RNA
L'inscription à la base Sirene et au RNA confère au Handball Club Donatien une existence légale et administrative reconnue. Cela facilite les démarches administratives, l'accès à des financements publics ou privés, et la participation à des compétitions sportives officielles.
L'Importance du Numéro EORI
La possession d'un numéro EORI, bien que son utilisation spécifique ne soit pas explicitée, suggère que le club pourrait être impliqué dans des opérations d'import/export ou des activités nécessitant une interaction avec les douanes. Par exemple, cela pourrait concerner l'achat de matériel sportif à l'étranger ou la participation à des événements internationaux.
Convention Collective Nationale du Sport
L'application de la Convention Collective Nationale du Sport garantit un cadre de travail réglementé pour les salariés du club. Cela couvre des aspects tels que les salaires, les horaires de travail, les congés, et les conditions de sécurité.
Appartenance à l'Économie Sociale et Solidaire (ESS)
L'appartenance à l'ESS est un indicateur fort de l'engagement du Handball Club Donatien envers des valeurs sociales et environnementales. Cela peut se traduire par des actions concrètes telles que l'inclusion de personnes handicapées, la promotion de l'égalité des chances, ou la mise en place de pratiques respectueuses de l'environnement.
Analyse de l'Effectif Salarié
Avec seulement 1 ou 2 salariés en 2023, le Handball Club Donatien est une structure de petite taille. Cela implique probablement un recours important au bénévolat pour le fonctionnement quotidien du club.
Établissements Multiples
La présence de plusieurs établissements, dont un seul en activité, soulève des questions sur l'évolution de la structure au fil du temps. Il serait intéressant de connaître les raisons de la fermeture des autres établissements et les activités qui y étaient menées.
Relation avec Le Dauphiné Libéré
La mention du Dauphiné Libéré suggère une collaboration potentielle pour la promotion du club ou la gestion de ses membres.
Lacunes et Questions en Suspens
Malgré les informations disponibles, plusieurs zones d'ombre subsistent :
- Activité Principale (NAF/APE): Quel est le code NAF/APE exact du club?
- Adresse Postale: Quelle est l'adresse postale du siège social?
- Forme Juridique: Quelle est la forme juridique précise de l'association (loi 1901, etc.)?
- SIREN et SIRET: Quels sont les numéros SIREN et SIRET du club?
- Détails des Établissements: Quelles sont les caractéristiques des trois établissements (activité, dates de création/fermeture)?
- Historique Détaillé: Comment le club a-t-il évolué depuis sa création en 2001?
- Activités Spécifiques: Quelles sont les activités sportives et sociales concrètement menées par le club?