Cet article a pour but de fournir des informations complètes et structurées concernant le club de handball de Pernes-les-Fontaines, en s'appuyant sur les données publiques disponibles. Il aborde l'état des inscriptions du club, sa structure juridique, son activité, et d'autres détails pertinents.
État des Inscriptions et Référencement
Le club de handball de Pernes-les-Fontaines est inscrit à plusieurs référentiels publics, garantissant ainsi sa transparence et sa conformité administrative. Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).
Base Sirene (Insee) : Le club est inscrit dans la base Sirene tenue par l’Insee (Institut National de la Statistique et des Études Économiques) depuis le 1er janvier 2005. Sa fiche a été mise à jour le 22 mars 2024. Cet enregistrement atteste de l'existence légale de l'association et facilite son identification dans le système statistique français.
- Avis de situation : La structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/2005. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Répertoire National des Associations (RNA) : Le club est également inscrit au RNA, géré par le Ministère de l’Intérieur. Cette inscription est obligatoire pour les associations loi 1901 et leur permet d'être reconnues officiellement.
- Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur) : Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).
- Annonce de création au JOAFE
Identification et Informations Générales
Plusieurs identifiants permettent de caractériser précisément le club :
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- Dénomination
- SIREN : Le numéro SIREN (Système d'Identification du Répertoire des Entreprises) est un identifiant unique à 9 chiffres attribué à chaque entreprise ou association lors de son inscription au répertoire Sirene.
- SIRET (du siège social) : Le numéro SIRET (Système d'Identification du Répertoire des Établissements) est un identifiant à 14 chiffres qui précise l'établissement géographique de l'entreprise ou de l'association. Il est composé du numéro SIREN suivi de 5 chiffres correspondant au NIC (Numéro Interne de Classement).
- N° TVA Intracommunautaire : Ce numéro est utilisé pour les transactions commerciales au sein de l'Union Européenne.
- N° EORI : Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
Activité et Structure
Le club de handball de Pernes-les-Fontaines est défini par son activité principale, sa forme juridique, et sa taille.
- Activité principale (NAF/APE) : Le code NAF (Nomenclature d'Activités Française) ou code APE (Activité Principale Exercée) est un code statistique attribué par l'Insee pour identifier la branche d'activité principale d'une entreprise ou d'une association.
- Code NAF/APE
- Adresse postale
- Forme juridique : La forme juridique détermine le statut légal de l'association (association loi 1901, etc.).
- Effectif salarié : En 2023, le club employait 1 ou 2 salariés.
- 1 ou 2 salariés, en 2023
- Taille de la structure : La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
- Date de création
- Convention(s) collective(s) : Non renseignée.
- Non renseignée
Qualités, Labels et Certificats
Le club de handball de Pernes-les-Fontaines s'inscrit dans le champ de l'Économie Sociale et Solidaire (ESS).
- ESS - Économie Sociale et Solidaire : Cette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire.
Informations Complémentaires sur les Établissements
Le club possède plusieurs établissements, dont certains sont en activité.
- Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité.
- Adresse
- SIRET
- Clef NIC
- Activité principale de l’association (NAF/APE)
- Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
- Code NAF/APE de l’établissement
- Forme juridique
- Tranche d’effectif salarié
- Date de création de l’association
- Date de création de l’établissement
- Convention collective de l’établissement : Non renseignée.
- Non renseignée
- Justificatif(s) d’existence : Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Sources d'Information
Les informations présentées dans cet article proviennent de sources officielles et reconnues :
- INSEE (Institut National de la Statistique et des Études Économiques)
- Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
- VIES (VAT Information Exchange System)
- VAT Information Exchange System (VIES).
- Douanes (Direction Générale des Douanes)
- Direction Générale des Douanes.
- DILA (Direction de l’Information Légale et Administrative)
- Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Mise à Jour des Données
Les données relatives au club de handball de Pernes-les-Fontaines sont régulièrement mises à jour à partir des sources mentionnées ci-dessus.
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- Mise à jour le 19/11/2025
- Mise à jour le 20/11/2025
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